TABLE DE MATIÈRES

LES FONCTIONS DU SEC

Cadre d’analyse et de définition des politiques

Les huit caractéristiques des concepts du SEC

Le SEC 1995 et le SCN 1993

Le SEC 1995 et le SEC 1970

LES CARACTÉRISTIQUES DU SEC

Les unités statistiques et leurs regroupements

Unités et secteurs institutionnels

Unités d’activité économique au niveau local et branches d’activité

Unités résidentes et non résidentes

Les flux et les stocks

Flux

Opérations

Propriétés des opérations

Opérations entre unités institutionnelles et opérations internes

Opérations monétaires et opérations non monétaires

Opérations avec et sans contrepartie

Modification du traitement de certaines opérations

Reclassement d’opérations

Éclatement d’opérations

Identification de la partie principale à une opération

Cas particuliers

Autres changements d’actifs

Autres changements de volume d’actifs et de passifs

Gains et pertes de détention

Stocks

Le système de comptes et les agrégats

Règles comptables

Terminologie relative aux deux parties des comptes

Doubles et quadruples entrées

Évaluation

Règles particulières d’évaluation des produits

Évaluation à prix constants

Moment d’enregistrement

Consolidation et enregistrement net

Consolidation

Enregistrement net

Comptes, soldes comptables et agrégats

La séquence des comptes

Le compte de biens et services

Le compte du reste du monde

Soldes comptables

Agrégats

Le cadre entrées-sorties

CHAPITRE 2 LES UNITÉS ET LEURS REGROUPEMENTS

DÉLIMITATION DE L’ÉCONOMIE NATIONALE

LES UNITÉS INSTITUTIONNELLES

LES SECTEURS INSTITUTIONNELS

Sociétés non financières (S.11)

Sociétés non financières publiques (S.11001)

Sociétés non financières privées nationales (S.11002)

Sociétés non financières sous contrôle étranger (S.11003)

Sociétés financières (S.12)

Banque centrale (S.121)

Autres institutions financières monétaires (S.122)

Autres intermédiaires financiers, à l’exclusion des sociétés d’assurance et des fonds de pension (S.123)

Auxiliaires financiers (S.124)

Sociétés d’assurance et fonds de pension (S.125)

Administrations publiques (S.13)

Administration centrale (S.1311)

Administrations d’États fédérés (S.1312)

Administrations locales (S.1313)

Administrations de sécurité sociale (S.1314)

Ménages (S.14)

Employeurs (y compris travailleurs indépendants) (S.141+ S.142)

Salariés (S.143)

Bénéficiaires de revenus de la propriété (S.1441)

Bénéficiaires de pensions (S.1442)

Bénéficiaires d’autres revenus de transferts (S.1443)

Autres ménages (S.145)

Institutions sans but lucratif au service des ménages (S.15)

Reste du monde (S.2)

Classement sectoriel des types juridiques courants d’unités productrices

LES UNITÉS D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE AU NIVEAU LOCAL ET LES BRANCHES D’ACTIVITÉ

L’unité d’activité économique au niveau local

La branche d’activité

LA NOMENCLATURE DES BRANCHES D’ACTIVITÉ

LES UNITÉS DE PRODUCTION HOMOGÈNE ET LES BRANCHES HOMOGÈNES

L’unité de production homogène

La branche homogène

LA NOMENCLATURE DES BRANCHES HOMOGÈNES

CHAPITRE 3 LES OPÉRATIONS SUR PRODUITS

PRODUCTION

Activités principales, secondaires et auxiliaires

Production (P.1)

La distinction marchandes/pour usage final propre/autres non marchandes appliquée aux unités institutionnelles

La distinction marchandes/pour usage final propre/autres non marchandes appliquée aux UAE locales et à leur production

Moment d’enregistrement et évaluation de la production

CONSOMMATION INTERMÉDIAIRE (P.2)

Moment d’enregistrement et évaluation de la consommation intermédiaire

CONSOMMATION FINALE (P.3/P.4)

Dépense de consommation finale (P.3)

Consommation finale effective (P.4)

Moment d’enregistrement et évaluation de la dépense de consommation finale

Moment d’enregistrement et évaluation de la consommation finale effective

FORMATION BRUTE DE CAPITAL (P.5)

Formation brute de capital fixe (P.51)

Moment d’enregistrement et évaluation de la formation brute de capital fixe

Variation des stocks (P.52)

Moment d’enregistrement et évaluation de la variation des stocks

Acquisitions moins cessions d’objets de valeur (P.53)

EXPORTATIONS ET IMPORTATIONS DE BIENS ET DE SERVICES (P.6/P.7)

Exportations et importations de biens (P.61/P.62)

Exportations et importations de services (P.62/P.72)

OPÉRATIONS SUR BIENS EXISTANTS

CHAPITRE 4 LES OPÉRATIONS DE RÉPARTITION

RÉMUNÉRATION DES SALARIÉS (D.1)

Salaires et traitements bruts (D.11)

Salaires et traitements en espèces

Salaires et traitements en nature

Cotisations sociales à la charge des employeurs (D.12)

Cotisations sociales effectives à la charge des employeurs (D.121)

Cotisations sociales imputées à la charge des employeurs (D.122)

IMPÔTS SUR LA PRODUCTION ET LES IMPORTATIONS (D.2)

Impôts sur les produits (D.21)

Taxes du type TVA (D.211)

Impôts et droits sur les importations, à l’exclusion de la TVA (D.212)

Impôts sur les produits, à l’exclusion de la TVA et des impôts sur les importations (D.214)

Autres impôts sur la production (D.29)

Impôts sur la production et les importations versés aux institutions de l’union européenne

SUBVENTIONS (D.3)

Subventions sur les produits (D.31)

Subventions sur les importations (D.311)

Autres subventions sur les produits (D.319)

Autres subventions sur la production (D.39)

REVENUS DE LA PROPRIÉTÉ (D.4)

Intérêts (D.41)

Intérêts sur les dépôts, crédits, comptes à recevoir et comptes à payer

Intérêts sur les titres

Intérêts sur les effets et instruments similaires à court terme

Intérêts sur les obligations

Swaps de taux d’intérêt et contrats de garantie de taux

Intérêts sur les opérations de crédit-bail

Autres intérêts

Moment d’enregistrement

Revenus distribués des sociétés (D.42)

Dividendes (D.421)

Prélèvements sur les revenus des quasi-sociétés (D.422)

Bénéfices réinvestis d’investissements directs étrangers (D.43)

Revenus de la propriété attribués aux assurés (D.44)

Loyers (D.45)

Loyers des terrains

Loyers des gisements

IMPÔTS COURANTS SUR LE REVENU, LE PATRIMOINE, ETC. (D.5)

Impôts sur le revenu (D.51)

Autres impôts courants (D.59)

COTISATIONS ET PRESTATIONS SOCIALES (D.6)

Cotisations sociales (D.61)

Cotisations sociales effectives (D.611)

Cotisations sociales imputées (D.612)

Prestations sociales autres que transferts sociaux en nature (D.62)

Prestations de sécurité sociale en espèces (D.621)

Prestations d’assurance sociale de régimes privés (D.622)

Prestations d’assurance sociale directes d’employeurs (D.623)

Prestations d’assistance sociale en espèces (D.624)

Transferts sociaux en nature (D.63)

Prestations sociales en nature (D.631)

Remboursements de prestations de sécurité sociale (D.6311)

Autres prestations de sécurité sociale en nature (D.6312)

Prestations d’assistance sociale en nature (D.6313)

Transferts de biens et services non marchands individuels (D.632)

Moment d’enregistrement

AUTRES TRANSFERTS COURANTS (D.7)

Primes nettes d’assurance-dommages (D.71)

Indemnités d’assurance-dommages (D.72)

Transferts courants entre administrations publiques (D.73)

Coopération internationale courante (D.74)

Transferts courants divers (D.75)

Transferts courants aux institutions sans but lucratif au service des ménages

Transferts courants entre ménages

Amendes et pénalités

Loteries et paris

Indemnités compensatoires

Quatrième ressource propre des Communautés

Divers

AJUSTEMENT POUR VARIATION DES DROITS DES MÉNAGES SUR LES FONDS DE PENSION (D.8)

TRANSFERTS EN CAPITAL (D.9)

Impôts en capital (D.91)

Aides à l’investissement (D.92)

Autres transferts en capital (D.99)

CHAPITRE 5 LES OPÉRATIONS FINANCIÈRES

NOMENCLATURE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES

Or monétaire et droits de tirage spéciaux (DTS) (F.1)

Or monétaire (F.11)

Droits de tirage spéciaux (DTS) (F.12)

Numéraire et dépôts (F.2)

Numéraire (F.21)

Dépôts transférables (F.22)

Autres dépôts (F.29)

Titres autres qu’actions (F.3)

Titres autres qu’actions, à l’exclusion des produits financiers dérivés (F.33)

Titres à court terme autres qu’actions et produits financiers dérivés (F.331)

Titres à long terme autres qu’actions et produits financiers dérivés (F.332)

Produits financiers dérivés (F.34)

Crédits (F.4)

Crédits à court terme (F.41)

Crédits à long terme (F.42)

Actions et autres participations (F.5)

Actions et autres participations, à l’exclusion des parts d’organismes de placement collectif (F.51)

Actions cotées (F.511) et actions non cotées (F.512)

Autres participations (F.513)

Parts d’organismes de placement collectif (F.52)

Provisions techniques d’assurance (F.6)

Droits nets des ménages sur les provisions techniques d’assurance-vie et sur les fonds de pension (F.61)

Droits nets des ménages sur les provisions techniques d’assurance-vie (F.611)

Droits nets des ménages sur les fonds de pension (F.612)

Provisions pour primes non acquises et provisions pour sinistres (F.62)

Autres comptes à recevoir/à payer (F.7)

Crédits commerciaux et avances (F.71)

Autres comptes à recevoir/à payer, à l’exclusion des crédits commerciaux et avances (F.79)

Poste pour mémoire: investissements directs étrangers (F.m)

RÈGLES DE COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES

Évaluation

Moment d’enregistrement

Calcul d’opérations financières à partir des variations du compte de patrimoine

ANNEXE 5.1 RELATION AVEC LES AGRÉGATS MONÉTAIRES

CHAPITRE 6 LES AUTRES FLUX

CONSOMMATION DE CAPITAL FIXE (K.1)

ACQUISITIONS MOINS CESSIONS D’ACTIFS NON FINANCIERS NON PRODUITS (K.2)

AUTRES CHANGEMENTS D’ACTIFS (K.3-K.12)

AUTRES CHANGEMENTS DE VOLUME (K.3-K.10 ET K.12)

APPARITION ÉCONOMIQUE D’ACTIFS NON PRODUITS (K.3)

APPARITION ÉCONOMIQUE D’ACTIFS PRODUITS (K.4)

CROISSANCE NATURELLE DE RESSOURCES BIOLOGIQUES NON CULTIVÉES (K.5)

DISPARITION ÉCONOMIQUE D’ACTIFS NON PRODUITS (K.6)

DESTRUCTIONS D’ACTIFS DUES À DES CATASTROPHES (K.7)

SAISIES SANS COMPENSATION (K.8)

AUTRES CHANGEMENTS DE VOLUME D’ACTIFS NON FINANCIERS N.C.A. (K.9)

AUTRES CHANGEMENTS DE VOLUME D’ACTIFS ET DE PASSIFS FINANCIERS N.C.A. (K.10)

CHANGEMENTS DE CLASSEMENT OU DE STRUCTURE (K.12)

Changements de classement sectoriel ou de structure (K.12.1)

Changements de classement d’actifs et de passifs (K.12.2)

GAINS/PERTES NOMINAUX DE DÉTENTION (K.11)

Gains/pertes neutres de détention (K.11.1)

Gains/pertes réels de détention (K.11.2)

Gains de détention par type d'actif financier

Numéraire et dépôts (AF.2)

Crédits (AF.4) et autres comptes à recevoir/à payer (AF.7)

Titres autres qu’actions (AF.3)

Actions et autres participations (AF.5)

Provisions techniques d’assurance (AF.6)

Actifs financiers libellés en devises

CHAPITRE 7 LES COMPTES DE PATRIMOINE

TYPES D’ACTIFS

Actifs non financiers produits (AN.1)

Actifs non financiers non produits (AN.2)

Actifs et passifs financiers (AF.)

ÉVALUATION DES ENREGISTREMENTS DANS LES COMPTES DE PATRIMOINE

Principes généraux d’évaluation

ACTIFS NON FINANCIERS (AN.)

Actifs produits (AN.1)

Actifs fixes (AN.11)

Actifs fixes corporels (AN.111)

Actifs fixes incorporels (AN.112)

Stocks (AN.12)

Objets de valeur (AN.13)

Actifs non produits (AN.2)

Actifs corporels non produits (AN.21)

Terrains (AN.211)

Gisements (AN.212)

Autres actifs naturels (AN.213 et AN.214)

Actifs incorporels non produits (AN.22)

Actifs et passifs financiers (AF.)

Or monétaire et DTS (AF.1)

Numéraire et dépôts (AF.2)

Titres autres qu’actions (AF.3)

Crédits (AF.4)

Actions et autres participations (AF.5)

Provisions techniques d’assurance (AF.6)

Autres comptes à recevoir/à payer (AF.7)

Postes pour mémoire

Biens de consommation durables (AN.m)

Investissements directs étrangers (AF.m)

Comptes de patrimoine financier

ANNEXE 7.1 DÉFINITIONS DES DIFFÉRENTES CATÉGORIES D’ACTIFS LES COMPTES DE PATRIMOINE

ANNEXE 7.2 SÉQUENCE DES ENREGISTREMENTS ENTRE LE COMPTE DE PATRIMOINE D’OUVERTURE ET LE COMPTE DE PATRIMOINE DE CLÔTURE

CHAPITRE 8 SÉQUENCE DES COMPTES ET SOLDES COMPTABLES

LA SÉQUENCE DES COMPTES

Les comptes des opérations courantes

Le compte de production (I)

Les comptes de distribution et d’utilisation du revenu (II)

Le compte d’exploitation (II.1.1)

Le compte d’affectation des revenus primaires (II.1.2)

Le compte du revenu d’entreprise (II.1.2.1)

Le compte d’affectation des autres revenus primaires (II.1.2.2)

Le compte de distribution secondaire du revenu (II.2)

Le compte de redistribution du revenu en nature (II.3)

Le compte d’utilisation du revenu (II.4)

Le compte d’utilisation du revenu disponible (II.4.1)

Le compte d’utilisation du revenu disponible ajusté (II.4.2)

Les comptes d’accumulation (III)

Le compte de capital (III.1)

Le compte des variations de la valeur nette dues à l’épargne et aux transferts en capital (III.1.1)

Le compte des acquisitions d’actifs non financiers (III.1.2)

Le compte financier (III.2)

Le compte des autres changements d’actifs (III.3)

Le compte des autres changements de volume d’actifs (III.3.1)

Le compte de réévaluation (III.3.2)

Le compte des gains et pertes neutres de détention (III.3.2.1)

Le compte des gains et pertes réels de détention (III.3.2.2)

Les comptes de patrimoine (IV)

Le compte de patrimoine d’ouverture (IV.1)

Le compte des variations du patrimoine (IV.2)

Le compte de patrimoine de clôture (IV.3)

LES COMPTES DU RESTE DU MONDE (V)

Les comptes des opérations courantes

Le compte extérieur des opérations sur biens et services (V.I)

Le compte extérieur des revenus primaires et des transferts courants (V.II)

Les comptes d'accumulation (V.III)

Le compte de capital (V.III.1)

Le compte financier (V.III.2)

Le compte des autres changements d’actifs (V.III.3)

Les comptes de patrimoine (V.IV)

LE COMPTE DE BIENS ET SERVICES (0)

LES COMPTES ÉCONOMIQUES INTÉGRÉS

Les agrégats

Produit intérieur brut (pib) aux prix du marché

Excédent d’exploitation de l’économie totale

Revenu mixte de l’économie totale

Revenu d’entreprise de l’économie totale

Revenu national (aux prix du marché)

Revenu national disponible

Épargne

Solde des opérations courantes avec l’extérieur

Capacité (+ )/besoin (-) de financement de l’économie totale

Valeur nette de l’économie totale

Dépenses et recettes des administrations publiques

PRÉSENTATION MATRICIELLE

Présentation matricielle des comptes du sec

Propriétés des matrices comptables

Adaptation de la matrice à format réduit à certains types d’analyses

CHAPITRE 9 LE CADRE ENTRÉES-SORTIES

LES TABLEAUX DES RESSOURCES ET DES EMPLOIS

TABLEAUX RELIANT LES TABLEAUX DES RESSOURCES ET DES EMPLOIS AUX COMPTES DES SECTEURS

LES TABLEAUX ENTRÉES-SORTIES SYMÉTRIQUES

CHAPITRE 10 LA MESURE DES PRIX ET DES VOLUMES

CHAMP D’APPLICATION DES INDICES DE PRIX ET DE VOLUME DANS LE SYSTÈME DE COMPTES

Le système intégré d’indices de prix et de volume

Indices de prix et de volume pour d’autres agrégats

PRINCIPES GÉNÉRAUX DE MESURE DES INDICES DE PRIX ET DE VOLUME

Définition des prix et des volumes des produits marchands

Différences de qualité et différences de prix

Principes applicables aux services non marchands

Principes d’évaluation de la valeur ajoutée et du pib

DIFFICULTÉS DE MISE EN ŒUVRE DES PRINCIPES GÉNÉRAUX

Application au cas général

Modalités d'application à des flux particuliers

Flux de biens et de services marchands

Flux de services non marchands

Impôts et subventions sur les produits et les importations

Consommation de capital fixe

Rémunération des salariés

Stocks d’actifs fixes produits et variation des stocks

Les mesures du revenu réel de l’ensemble de l’économie

CHOIX DES FORMULES D’INDICE ET DE L’ANNÉE DE BASE

COMPARABILITÉ INTERNATIONALE DES INDICES DE PRIX ET DE VOLUME

CHAPITRE 11 POPULATION ET EMPLOI

POPULATION TOTALE

POPULATION ACTIVE

EMPLOI

Salariés

Travailleurs indépendants

Emploi et résidence

CHÔMAGE

EMPLOIS

Emplois et résidence

TOTAL DES HEURES TRAVAILLÉES

ÉQUIVALENCE PLEIN TEMPS

VOLUME DU TRAVAIL SALARIÉ À RÉMUNÉRATION CONSTANTE

CHAPITRE 12 LES COMPTES TRIMESTRIELS

CHAPITRE 13 LES COMPTES RÉGIONAUX

TERRITOIRE RÉGIONAL

UNITÉS ET RÉSIDENCE

MÉTHODES DE RÉGIONALISATION

AGRÉGATS PAR BRANCHE D’ACTIVITÉ

COMPTES DES MÉNAGES

ANNEXE I SERVICES D’INTERMÉDIATION FINANCIÈRE INDIRECTEMENT MESURÉS (SIFIM)

MODIFIKATIONS À APPORTER AU TEXTE DU SEC EN CAS DE RÉPARTITION DES SIFIM

ANNEXE II CRÉDIT-BAIL, LOCATION ET LOCATION-VENTE DE BIENS DURABLES

DÉFINITIONS

Location

Location simple

Crédit-bail

Location-vente

TRAITEMENT COMPTABLE

Location simple

Crédit-bail

Location-vente

ANNEXE III LES ASSURANCES

INTRODUCTION

DÉFINITIONS

Assurance sociale

Régimes de sécurité sociale organisés par les pouvoirs publics

Régimes privés d’assurance sociale avec constitution de réserves

Régimes d’assurance sociale sans constitution de réserves gérés par les employeurs

Autres assurances

Autres assurances-vie

Autres assurances-dommages

Réassurance

Auxiliaires d’assurance

TRAITEMENTS COMPTABLES

Assurance sociale

Régimes de sécurité sociale organisés par les pouvoirs publics

Régimes privés d’assurance sociale avec constitution de réserves

Régimes d’assurance sociale sans constitution de réserves gérés par les employeurs

Autres assurances

Autres assurances-vie

Autres assurances-dommages

Réassurance

Auxiliaires d’assurance

EXEMPLE NUMÉRIQUE

ANNEXE IV NOMENCLATURES ET COMPTES

NOMENCLATURES

Nomenclature des secteurs institutionnels (S)

Nomenclature des opérations et des autres flux

Opérations sur produits (biens et services) (P)

Opérations de répartition (D)

Opérations financières (F) (Acquisition nette d’actifs financiers/accroissement net des passifs)

Autres postes des comptes d’accumulation (K)

Nomenclature des soldes comptables (B)

Nomenclature des actifs

Actifs non financiers (AN)

Actifs et passifs financiers (AF)

Regroupement et codification des branches d'activité (A), des produits (P) et des investissements (formation de capital fixe) (Pi)

A60

A31

A17

P60

P31

P17

A6

A3

P6

P3

Pi6

Pi3

Classification des fonctions de consommation des ménages (COICOP)

Classification des fonctions des administrations publiques (CFAP)

Classification des fonctions des institutions sans but lucratif au service des ménages (COPNI)

COMPTES

ANNEXE V DÉFINITION DU DÉFICIT PUBLIC DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE CONCERNANT LES DÉFICITS EXCESSIFS

RÉPERTIORE ALPHABÉTIQUE

TABLEAUX

INDEX MULTILINGUE