Titres autres qu’actions (AF.3)

7.47 . Le mode d’évaluation retenu doit être cohérent avec le traitement des intérêts courus et leur rattachement à des catégories spécifiques d’actifs (voir 5.128., 5.130. et 5.138.). Si, dans le compte financier, les intérêts courus ont été traités comme étant réinvestis dans les titres auxquels ils se rapportent, les titres autres qu’actions, à l’exclusion des produits financiers dérivés (AF.33) devront, dans les comptes de patrimoine, être évalués aux prix courants du marché d’une manière qui inclut la valeur de ces intérêts. La valeur courante globale de ces titres sur le marché comporte deux composantes de volume bien distinctes, une représentant le principal et l’autre les intérêts courus. Le volume total des titres inclut donc les intérêts courus (c’est-à-dire le nombre de titres en circulation augmenté du volume supplémentaire correspondant aux intérêts courus – voir 6.52.), tandis que le prix à appliquer à chacun de ces titres, c’est-à-dire à chacune de ces unités de volume, les exclut.

Si, dans le compte financier, la valeur des intérêts courus a été incluse sous F.79 Autres comptes à recevoir/à payer plutôt que sous F.33 Titres autres qu’actions, à l’exclusion des produits financiers dérivés, la valeur des intérêts courus doit, dans les comptes de patrimoine, également être incluse sous AF.79.

7.48 . Les titres à court terme autres qu’actions et produits financiers dérivés (AF.331) doivent être évalués à leur valeur marchande courante.

Lorsqu’aucune donnée sur cette valeur marchande courante n’est disponible:

a) les titres à court terme émis au pair doivent être évalués à leur valeur faciale augmentée des intérêts courus non encore exigibles ou payés;

b) les titres émis sous le pair doivent être évalués à leur prix d’émission augmenté des intérêts courus.

Le recours à ces approximations doit être limité aux titres dont l’échéance initiale n’excède pas trois mois.

7.49 . Les titres à long terme autres qu’actions et produits financiers dérivés (AF.332) doivent toujours être évalués à leur valeur marchande courante, qu’il s’agisse d’obligations donnant lieu au versement régulier d’intérêts, d’obligations à prime d’émission élevée ou d’obligations à coupon zéro ne produisant aucun intérêt.

7.50 . Les produits financiers dérivés (AF.34) doivent être enregistrés dans les comptes de patrimoine à leur valeur marchande courante. Ceux qui ne font l’objet d’aucune cotation sur un marché organisé (par exemple, les options de gré à gré) doivent être évalués sur la base soit de la valeur de rachat ou de compensation du contrat, soit du montant de la prime payée.

Par convention, l’émetteur d’un produit financier dérivé est réputé avoir contracté un passif de contrepartie.