Titres autres qu’actions (AF.3)

6.52 . Dans le cas d’émissions d’obligations assorties d’une prime ou d’un escompte, y compris les obligations à prime d’émission élevée ou à coupon zéro, la différence entre le prix d’émission et la valeur nominale ou de remboursement à l’échéance mesure les intérêts que l’émetteur est tenu de payer sur la durée de vie du titre. Ces intérêts sont enregistrés comme revenus de la propriété à payer par l’émetteur de l’obligation et à recevoir par son détenteur en sus des coupons déjà versés par l’émetteur à intervalles fixes pendant la durée de vie de l’obligation (voir 4.46.). En principe, les intérêts courus sont enregistrés dans le compte financier comme s’ils étaient réinvestis dans l’obligation par son porteur (voir 5.17.). Ils sont donc enregistrés dans le compte financier en tant qu’acquisition d’un actif qui s’ajoute à l’actif existant (). Ainsi, l’augmentation graduelle de la valeur marchande d’une obligation qui est imputable au cumul d’intérêts acquis réinvestis correspond à une augmentation du principal en cours, c’est-à-dire de la taille de l’actif. Il s’agit en fait essentiellement d’une augmentation de quantité ou de volume et non d’une hausse de prix. Elle n’entraîne aucun gain de détention pour le porteur de l’obligation, ni aucune perte de détention pour son émetteur. Un parallèle peut être établi avec des biens qui, à l’instar du vin, s’affinent pendant la période d’entreposage. Toute hausse du prix du vin qui résulte d’une amélioration de sa qualité doit être considérée comme une augmentation de volume et non de prix. Les obligations connaissent des changements de qualité avec le temps, à mesure que leur échéance approche, et il est essentiel de reconnaître que les augmentations de valeur qui découlent du cumul des intérêts courus ne constituent pas des variations de prix et ne génèrent pas de gains de détention.

6.53 . Le prix des obligations à taux fixe peut cependant fluctuer en cas de mouvements sur le marché des taux d’intérêt, ce prix variant alors de façon inversement proportionnelle aux fluctuations des taux d’intérêt. L’incidence de la variation d’un taux d’intérêt donné sur le prix d’une obligation décroît à mesure que l’échéance de celle-ci approche. Les changements de prix des obligations qui sont imputables à l’évolution des taux d’intérêt constituent des variations de prix et non de volume. Elles entraînent par conséquent des gains ou des pertes nominaux de détention à la fois pour les émetteurs et pour les porteurs des obligations. Une hausse des taux d’intérêt engendre un gain nominal de détention pour l’émetteur de l’obligation et une perte nominale de détention de valeur équivalente pour son porteur, et inversement dans le cas d’une baisse des taux d’intérêt.

Des gains ou pertes nominaux de détention peuvent aussi être constatés pour les effets à court terme. Cependant, comme ces effets viennent à échéance beaucoup plus rapidement, les gains de détention attribuables à des fluctuations des taux d’intérêt sont de façon générale beaucoup moins importants comparativement à des obligations de même valeur nominale.

6.54 . La conversion d’obligations en actions, qui donne lieu à l’enregistrement de deux opérations financières (voir 5.62. l), s’effectue généralement à un prix inférieur au cours des actions sur le marché. Tout gain de détention qui en résulte doit être enregistré comme variation de prix dans le compte de réévaluation.

6.55 . La valeur des produits financiers dérivés (AF.34) peut fluctuer en raison de variations de la valeur des instruments sous-jacents ou de la volatilité des prix de ces instruments, ou encore du fait que l’on se rapproche de la date d’échéance ou de liquidation. Tous ces changements de valeur doivent être considérés comme des variations de prix et comptabilisés sous la rubrique K.11.