NOMENCLATURE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES

5.19 . Les opérations financières sont classées en catégories subdivisées en sous-catégories dont certaines sont encore subdivisées en sous-positions. La nomenclature des opérations sur actifs et passifs financiers suit exactement celle des actifs et des passifs financiers (voir 5.06.-5.08.). C’est pourquoi les définitions des catégories, sous-catégories et sous-positions, ainsi que les explications qui les accompagnent ne sont fournies qu’une seule fois dans le SEC, dans la présente section de ce chapitre. Le chapitre consacré aux comptes de patrimoine ne répétera pas les définitions et leurs explications dans le corps du texte, mais proposera en annexe 7.1 un résumé de l’ensemble des actifs et des passifs considérés par le système.

5.20 . La nomenclature des opérations financières et des actifs/passifs financiers est basée en premier lieu sur le degré de liquidité et sur les caractéristiques juridiques des actifs financiers. Elle ne contient pas de catégories fonctionnelles, à l’exception d’un poste pour mémoire concernant les investissements directs étrangers. Les définitions des catégories, sous-catégories et sous-positions sont en règle générale indépendantes de la nomenclature des unités institutionnelles. En cas de besoin, la nomenclature des actifs et des passifs financiers peut cependant être détaillée davantage en la croisant avec la nomenclature des unités institutionnelles, ce qui permet d’obtenir, par exemple, une classe «dépôts entre institutions financières monétaires». Le degré de détail auquel il convient d’utiliser la nomenclature des actifs et des passifs financiers dépend du secteur institutionnel étudié.

5.21 . L’analyse des canaux de transmission de la politique monétaire peut imposer l’identification d’agrégats monétaires dans les comptes de patrimoine et dans les comptes financiers des secteurs et du reste du monde. Les définitions de ces agrégats monétaires varient cependant d’un pays à l’autre et d’une période à l’autre. En outre, leurs composantes ne correspondent généralement pas aux catégories, sous-catégories ou sous-positions d’actifs et de passifs financiers définies dans le système. Par ailleurs, la délimitation des secteurs créateurs de monnaie, détenteurs de monnaie et neutres sur le plan de la monnaie est fonction de la définition de l’agrégat considéré. C’est pourquoi le système ne définit aucun agrégat monétaire. L’annexe 5.1 propose néanmoins une méthode permettant de faire apparaître n’importe quel agrégat monétaire à partir des comptes de patrimoine et des comptes financiers.

5.22 . Le processus d’innovation permanente qui caractérise les marchés financiers rend moins pertinente la distinction entre les actifs et les passifs financiers à court terme et ceux à long terme. Toutefois, lorsque l’échéance est un élément d’analyse important, par exemple pour l’étude des taux d’intérêt ou des rendements des actifs, une ventilation en différentes échéances peut s’avérer indispensable. C’est pourquoi l’échéance est, au besoin, considérée comme un critère de classement secondaire.

Définition:

Par actifs (passifs) financiers à court terme, il faut entendre des actifs (passifs) financiers dont l’échéance initiale est normalement d’un an au plus (deux ans dans certains cas exceptionnels) ().

Par actifs (passifs) financiers à long terme, il faut entendre des actifs (passifs) financiers dont l’échéance initiale est normalement d’au moins un an (deux ans dans certains cas exceptionnels).

5.23 . La plupart des catégories, sous-catégories et sous-positions des actifs et des passifs financiers peuvent être ventilées d’après l’unité monétaire dans laquelle ceux-ci sont libellés.

Définition:

Par actifs (passifs) financiers en monnaie nationale, il faut entendre des actifs (passifs) financiers qui sont libellés dans l’unité ou les unités monétaires ayant cours légal dans le pays.

Par actifs (passifs) financiers en devises, il faut entendre des actifs (passifs) financiers qui ne sont pas libellés dans l’unité ou les unités monétaires ayant cours légal dans le pays.

Les actifs financiers en devises englobent ceux libellés en or ou dans un panier de devises (écu ou DTS, par exemple). Cette distinction entre monnaie nationale et devises vaut plus particulièrement pour la catégorie numéraire et dépôts (AF.2).